Mentions légales
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]
Ces informations sont publiées en application de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Elles concernent le site https://aubora.online et le logiciel Aubora (ensemble, « Aubora »).
1. Éditeur
Aubora est édité par :
- Nom et prénom : Pierre Hochet, entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
- Nom commercial : Aubora
- Adresse de domiciliation de l'entreprise : [À COMPLÉTER : adresse déclarée de l'entreprise ou adresse d'une société de domiciliation]
- SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET]
- Immatriculation : inscrit au Registre national des entreprises (RNE)
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Adresse e-mail : [email protected]
- Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Pierre Hochet, en sa qualité d'exploitant d'Aubora.
3. Hébergement
Site internet : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, +1 888 993 5273.
Serveur d'Aubora (gestion des licences, quotas et intelligence artificielle) : Render Services, Inc., [À COMPLÉTER : adresse postale], [À COMPLÉTER : numéro de téléphone], San Francisco, États-Unis ; données hébergées à Francfort (Allemagne).
4. Vente et paiement
Les abonnements et packs Aubora sont vendus par l'éditeur. Le paiement en ligne est traité par Stripe Payments Europe, Limited (Irlande), prestataire de services de paiement agréé. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les conditions applicables sont détaillées dans nos conditions générales de vente.
5. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom du médiateur référencé], [À COMPLÉTER : adresse postale], [À COMPLÉTER : adresse du site internet du médiateur]. Les conditions sont précisées dans les conditions générales de vente.
6. Propriété intellectuelle
Le nom Aubora, le logo, le site, le logiciel, ses textes, interfaces, graphismes et son code source sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à l'éditeur, ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou extraction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi (par exemple la courte citation). L'utilisation du logiciel est encadrée par les conditions générales d'utilisation.
Les marques et logos de tiers cités (par exemple Google, Gmail, Windows, Stripe, Brevo, Anthropic) appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur mention ne signifie pas que ces sociétés soutiennent ou parrainent Aubora.
7. Données personnelles et cookies
La manière dont nous traitons vos données, et celles des personnes contactées au moyen d'Aubora, est décrite dans notre politique de confidentialité. Le site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire ni de mesure d'audience.
8. Contact
Pour toute question : [email protected], ou par courrier à l'adresse indiquée à l'article 1.